Approbation du procès-verbal et des délibérations du Conseil Municipal du 10 septembre 2014.
L’ordre du jour est le suivant :
1) Aménagement de la RD3 en traversée du village,Renouvellement de la demande de subvention à l’Etat au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux –DETR.
2) Aménagement de la RD3 en traversée du village tranche 2. Demande de subvention auprès du Syndicat Audois d’Energies SYADEN pour les travaux d’éclairage public.
3) Aménagement de la RD3 en traversée du village tranche 2 – Demande de subvention auprès du Conseil Général de l’Aude.
4) Modification de la délibération n° 60-2014 du 20/06/2014 relative à la réalisation d’un emprunt pour l’aménagement de la RD3 en traversée du village tranche 1.
5) Convention de projet urbain partenarial – PUP – avec la SCI BBC Vert – Approbation de l’avenant n° 2.
6) Indemnité allouée au receveur municipal pour l’année 2014.
7) Délibération fixant le taux de la taxe d’aménagement et les exonérations facultatives.
8) Désignation d’un représentant du Conseil Municipal pour siéger au Conseil de la Vie Sociale – CVS – de l’ESAT de Lastours.
9) Annulation de la délibération n° 69-2014 du 10/09/2014 relative à la délégation à Monsieur Le Maire de la signature de conventions.
10) Augmentation du temps de travail d’un agent.
11) Prise en charge de la formation BAFD pour un agent.
12) Approbation de la convention de TAP avec l’association Arborescence.
13) Approbation de la convention de TAP avec l’école de rugby USP.
Information sur les décisions prises en vertu de la délégation du conseil municipal à Monsieur Le Maire.
Jean-Paul LEGUEBAQUE VIEU